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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVENCE ACHATS SERVICES
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CHATEAU
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU
“ PROVENCE ACHATS SERVICES ” S.A.S.

Numéro de dépôt :
98749730
Date de dépôt :
09/09/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/09/2018

Présentation de la marque CHATEAU

Déposée le 9 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVENCE ACHATS SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVENCE ACHATS SERVICES domicilié(e) Quartier de la Gare,13550 NOVES (dossier no 2383367) - 13550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 185 940 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERGUET Michel domicilié(e) 40, Traverse des Tilleuls,84300 CAVAILLON (dossier no 2383367) - 84300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU est expirée depuis le 9 septembre 2018.

PROVENCE ACHATS SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SALADES , CHATEAU


“ PROVENCE ACHATS SERVICES ” S.A.S. - Quartier de la Gare,13550 NOVES (dossier no 2383367) - 13550 - France - SIREN 341185940


BERGUET Michel - 40, Traverse des Tilleuls,84300 CAVAILLON (dossier no 2383367) - 84300 - France


Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2008 n°2383367 - Publication au BOPI 2008-09-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures et compotes. Fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux. Transport, emballage et entreposage de fruits, légumes et fleurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.